ACTUALITÉS SOCIALES
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Exposition aux substances cancérogènes au travail : un nouvel outil !
Lire la suite : Exposition aux substances cancérogènes au travail : un nouvel outil !Afin de prévenir l’exposition des travailleurs à des substances cancérogènes, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités,…
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Rémunération des apprentis et gratification des stagiaires : quelles nouveautés ?
Lire la suite : Rémunération des apprentis et gratification des stagiaires : quelles nouveautés ?À la suite d’une consultation publique, le Bulletin officiel de la Sécurité sociale (BOSS) se dote de 2 nouvelles rubriques :…
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Arrêt maladie, congé maternité : 2 nouveaux préjudices nécessaires !
Lire la suite : Arrêt maladie, congé maternité : 2 nouveaux préjudices nécessaires !Dans le cadre d’un arrêt maladie comme d’un congé maternité, l’employeur est tenu de suspendre toute prestation de travail et…
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L’abondement du PERCO a-t-il une nature salariale ?
Lire la suite : L’abondement du PERCO a-t-il une nature salariale ?Toute action portant sur l’exécution du contrat de travail se prescrit par 2 ans pour l’ensemble des demandes qui tendent…
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Actions attribuées à titre gratuit : quelle est la date d’exigibilité des cotisations sociales ?
Lire la suite : Actions attribuées à titre gratuit : quelle est la date d’exigibilité des cotisations sociales ?L’attribution gratuite d’action peut être exonérée de cotisations sociales si certaines prescriptions légales sont respectées. Si tel n’est pas le…
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L’absence de visite de reprise cause-t-elle un préjudice nécessaire au salarié ?
Lire la suite : L’absence de visite de reprise cause-t-elle un préjudice nécessaire au salarié ?Toutes conditions remplies, l’employeur doit organiser une visite de reprise pour le salarié dont le contrat a été suspendu pour…
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Élections syndicales dans les TPE : vérifier l’inscription des salariés
Lire la suite : Élections syndicales dans les TPE : vérifier l’inscription des salariésEn perspective de la tenue des élections professionnelles dans les très petites entreprise (TPE) qui se tiendront du 25 novembre…
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Virus Mpox : et si un salarié est infecté ?
Lire la suite : Virus Mpox : et si un salarié est infecté ?143 cas d’infection de Mpox de classe 2 ont été signalés à Santé Publique France du 1er janvier au 3…
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BTP : une nouvelle campagne d’information en cas de recours au détachement
Lire la suite : BTP : une nouvelle campagne d’information en cas de recours au détachementEn collaboration avec l’Autorité européenne du Travail, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités vient de lancer…
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Intérim : vers un partage équitable des coûts en cas d’ATMP
Lire la suite : Intérim : vers un partage équitable des coûts en cas d’ATMPRécemment, la répartition des coûts moyens engendrés par un accident du travail ou une maladie professionnelle (AT /MP) entre l’entreprise…